Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCAL COMBEAU
PASCAL COMBEAU

Numéro de dépôt :
1141200
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASCAL COMBEAU

Déposée le 1 juillet 1980 par PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASCAL COMBEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASCAL COMBEAU domicilié(e) (S.A.R.L.) 32, rue Pascal Combeau 16102 COGNAC. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. LORIN - France.

La marque PASCAL COMBEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PASCAL COMBEAU est expirée depuis le 1 juillet 1990.

PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL COMBEAU REX COGNAC , BRUN ROBERT , TANIER ATD , DAMPERNEAU CO , N NAPOLEON COGNAC , G C GERVAIS , JULES CARTON , RIVIERE GARDRAT & Cie , RIVIERE GARDRAT & Cie , CORTEL


PASCAL COMBEAU - (S.A.R.L.) 32, rue Pascal Combeau 16102 COGNAC. - France


C. LORIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Cognac.